Décision (CELEX 32009D0389) · Article

Article considérant 42

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
RéférenceConsidérant 42 de la décision (CELEX 32009D0389)EUR-Lex →

(42) Le goudron émis durant la cokéfaction est conservé à une température de 70 °C. Chaud, le goudron émet des gaz cancérigènes. L’entreprise Lucchini a décidé d’investir 1,427 milliard ITL (soit quelque 0,7 million EUR) dans une installation permettant la collecte et la combustion des rejets gazeux cancérigènes. L’investissement n’a aucune incidence sur le niveau de production.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0389. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).