(52) L’entreprise Lucchini a dépensé 220 millions ITL (correspondant à environ 110 000 EUR) pour l’acquisition de nouveaux filtres pour le filtrage de la vapeur produite par le refroidissement du coke sorti du four. Selon la Commission, les filtres auraient été remplacés de toute manière, puisqu’ils avaient atteint la fin de leur durée de vie (vingt ans), ainsi que l’a confirmé l’Italie lors de la visite sur place.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 52
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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