(6) Le processus de cokéfaction dure environ vingt-quatre heures. Une accélération éventuelle du processus avant ou pendant la production de coke n’entraîne pas d’accélération générale de la production ni n’augmente la quantité de coke produite dans un laps de temps donné.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.