(7) La batterie qui a fait l’objet des investissements notifiés a été construite en 1971. À l’époque, l’entreprise Lucchini de Piombino disposait de trois batteries de fours à coke, constituées respectivement de 27, de 43 et de 45 fours. En novembre 1992, la production de coke a été interrompue, dans l’attente d’une décision de l’administration au sujet de la future production de coke au sein de l’usine. En mars 1993, la décision de poursuivre la production de coke a été adoptée et les batteries ont été remises en service.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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