(8) Pendant ces mois d’interruption, les fours à coke ont été vidangés avec soin et progressivement refroidis jusqu’à une température comprise entre 900 °C et 950 °C. L’Italie a expliqué qu’en dépit de la surveillance attentive exercée lors de l’interruption de la production, il était inévitable que les installations subissent des dommages.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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