(9) En 1996, il a été décidé d’investir dans l’amélioration de la cokerie. Il a été estimé que, moyennant une intervention d’amélioration adéquate, la batterie en question, dont la qualité et l’état de fonctionnement étaient encore relativement bons, pourrait fonctionner dix ans de plus. Les investissements ont commencé en 1998. Les deux autres batteries ont alors été fermées pour démantèlement.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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