Décision (CELEX 32009D0438) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/06/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0438)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32009D0438)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0438)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32009D0438)EUR-Lex →

SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION

| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

| Huile essentielle d’orange No CIMAP: sans objet | Vivagro SARL | 22 février 2008 | FR

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0438. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).