Décision (CELEX 32009D0446) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0446)
RattachementDécision (CELEX 32009D0446)
Versionacte d'origine du 10/06/2009 (CELEX 32009D0446)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32009D0446)EUR-Lex →

(1) Le commandant de l’opération de l’Union européenne a tenu, les 17 novembre 2008, 16 décembre 2008 et 19 mars 2009, des conférences sur la constitution de la force et sur les effectifs.

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