(6) Les foyers relativement nombreux de fièvre aphteuse déclarés depuis 1992, en particulier dans les parties de la Communauté limitrophes de pays tiers où la maladie est endémique, et le déclenchement d’une épidémie majeure de fièvre aphteuse dans certains États membres, en 2001, justifient un niveau élevé de sensibilisation à la maladie et de préparation, notamment grâce à la coopération internationale.
Décision (CELEX 32009D0492) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0492)
RattachementDécision (CELEX 32009D0492)
Versionacte d'origine du 22/06/2009 (CELEX 32009D0492)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.