(1) L’influenza aviaire est une maladie virale infectieuse touchant les volailles et d’autres oiseaux captifs, qui a d’importantes répercussions sur la rentabilité de l’aviculture et perturbe les échanges intracommunautaires et les exportations vers les pays tiers.
Décision (CELEX 32009D0581) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0581)
RattachementDécision (CELEX 32009D0581)
Versionacte d'origine du 29/07/2009 (CELEX 32009D0581)
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