Décision (CELEX 32009D0604) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0604)
RattachementDécision (CELEX 32009D0604)
Versionacte d'origine du 07/08/2009 (CELEX 32009D0604)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32009D0604)EUR-Lex →

(1) Le budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2009 contient la ligne budgétaire 17 03 09 — projet pilote sur la recherche dans le domaine de la santé, de l’environnement, des transports et du changement climatique — Amélioration de la qualité de l’air à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

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