Décision (CELEX 32009D0697) · Article

Article considérant 117

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0697)
RattachementDécision (CELEX 32009D0697)
Versionacte d'origine du 17/06/2009 (CELEX 32009D0697)
RéférenceConsidérant 117 de la décision (CELEX 32009D0697)EUR-Lex →

(117) Le projet d’investissement concerne des modules solaires destinés à être utilisés dans des systèmes photovoltaïques. Selon la notification, les modules fabriqués par Sovello portent les codes de marchandises suivants: NACE Rév 1.1 32.10.0, Prodcom 32.10.52.37 et code NC (version de 2005) 85414090. Ces modules peuvent fondamentalement être décrits comme un assemblage de plusieurs cellules photovoltaïques destiné à convertir la lumière solaire en énergie électrique.

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