(123) Les modules photovoltaïques sont fabriqués sur la base de différentes technologies. Il ressort de l’étude Solar Generation réalisée par l’EPIA et par Greenpeace que, en 2005, 90 % des cellules étaient en silicium. Les informations trouvées sur l'internet le confirment. Sovello utilise pour sa part la technologie «String-Ribbon», qui permet de réaliser des modules photovoltaïques à partir de cellules présentant une teneur moindre en silicium. Actuellement, différents technologies et matériaux semi-conducteurs, tels le silicium amorphe, le silicium polycristallin, le silicium microcristallin, le tellure de cadmium ou le séléniure/sulfure de cuivre indium, sont à l’étude ou d’ores et déjà mis en œuvre dans la production en série. First Solar applique la technologie de couche mince et CSG Solar la technologie «Crystalline-Silicon-on-Glass». La technologie de couche mince est moins efficace (au m2, mais pas au kilo de silicium utilisé), mais elle est aussi plus économique. Elle est surtout utilisée dans les zones rurales, où les prix au mètre carré sont inférieurs. Les technologies mono et polycristalline sont plus onéreuses, mais présentent une efficacité supérieure au m2, de sorte que les modules ainsi fabriqués sont mieux adaptés aux environnements urbains. On peut donc, du point de vue de l’offre, établir une distinction entre ces deux technologies. Dans ses décisions antérieures en matière d’aides, la Commission a toutefois défini le marché des modules photovoltaïques dans son ensemble comme marché de produits en cause, comme l’ont d’ailleurs proposé les fabricants de modules photovoltaïques. Il n’existe par ailleurs pas de statistiques indépendantes établissant une distinction entre ces technologies. Du point de vue de la demande, il semble exister une certaine interchangeabilité, toutes les technologies visant à convertir la lumière solaire en énergie électrique.
Décision (CELEX 32009D0697) · Article
Article considérant 123
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0697)
RattachementDécision (CELEX 32009D0697)
Versionacte d'origine du 17/06/2009 (CELEX 32009D0697)
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