(44) Selon l’EPIA, la multiplication des accords de coopération entre entreprises et/ou instituts de R&D, de même que la prolifération des nouvelles entreprises dans le secteur témoignent de l’importance de la technologie et de l’innovation dans l’industrie de l’énergie solaire.
Décision (CELEX 32009D0697) · Article
Article considérant 44
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0697)
RattachementDécision (CELEX 32009D0697)
Versionacte d'origine du 17/06/2009 (CELEX 32009D0697)
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