Décision (CELEX 32009D0756) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0756)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32009D0756)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0756)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32009D0756)EUR-Lex →

1. Résolution des empreintes digitales

Le système central d’information sur les visas (CS-VIS) recevra des images d’empreintes digitales de dix doigts à plat avec uniquement une résolution nominale de 500 ppp (l’écart maximal toléré étant de +/– 5 ppp) avec 256 niveaux de gris.

2. Utilisation de dix empreintes digitales à des fins d’identification et de recherches biométriques

Le CS-VIS procédera à des recherches biométriques (identifications biométriques) avec dix doigts à plat. Toutefois, le cas échéant, les doigts manquants seront identifiés sur la base de la norme ANSI/NIST-ITL 1-2000 et les éventuels doigts restants seront utilisés.

3. Utilisation de quatre empreintes digitales à des fins de vérifications biométriques

Le CS-VIS sera en mesure de procéder à des vérifications biométriques pour obtenir des données sur quatre doigts à plat.

Lorsqu’elles sont disponibles, les empreintes digitales des doigts suivants de la main droite ou gauche devront être utilisées: l’index (identification NIST 2 ou 7), le majeur (identification NIST 3 ou 8), l’annulaire (identification NIST 4 ou 9), l’auriculaire (identification NIST 5 ou 10).

Dans un souci d’ergonomie, de normalisation et de visualisation, il convient d’utiliser les empreintes digitales de la même main, en commençant par la main droite.

La position du doigt sera identifiée pour chaque image individuelle conformément aux spécifications de la norme ANSI/NIST-ITL 1-2000.

Lorsque l’identification de la position du doigt s’avère impossible ou erronée, les systèmes nationaux peuvent demander à la base CS-VIS des vérifications en utilisant des «permutations».

Les doigts manquants ou les doigts bandés seront toujours identifiés conformément aux spécifications de la norme ANSI/NIST-ITL 1-2000 et au document de contrôle de l’interface du VIS.

4. Utilisation d’une ou de deux empreintes digitales à des fins de vérifications biométriques

Au lieu de quatre empreintes digitales, les États membres peuvent décider d’utiliser une ou deux empreintes à plat à des fins de vérifications biométriques.

Par défaut, les doigts suivants seront utilisés:

a) un doigt: l’index (identification NIST 2 ou 7);

b) deux doigts: l’index (identification NIST 2 ou 7) et le majeur (identification NIST 3 ou 8).

En outre, les doigts suivants peuvent être utilisés:

a) un doigt: le pouce (identification NIST 1 ou 6) ou le majeur (identification NIST 3 ou 8);

b) deux doigts:

i) l’index (identification NIST 2 ou 7) et l’annulaire (identification NIST 4 ou 9); ou

ii) le majeur (identification NIST 3 ou 8) et l’annulaire (identification NIST 4 ou 9).

Dans un souci d’ergonomie, de normalisation et de visualisation, il convient d’utiliser les empreintes digitales de la même main, en commençant par la main droite.

La position du doigt sera identifiée pour chaque image individuelle conformément aux spécifications de la norme ANSI/NIST-ITL 1-2000.

Lorsque l’identification de la position du doigt s’avère impossible ou erronée, les systèmes nationaux peuvent demander à la base CS-VIS des vérifications en utilisant des «permutations».

Les doigts manquants ou les doigts bandés seront toujours identifiés conformément aux spécifications de la norme ANSI/NIST-ITL 1-2000 et au document de contrôle de l’interface du VIS.

Aller plus loin

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