RAPPORT DE SURVEILLANCE DES CULTURES
Formulaires de présentation des résultats de la surveillance des cultures d’organismes génétiquement modifiés conformément à l’article 19, paragraphe 3, à l’article 20, paragraphe 1, et à l’annexe VII de la directive 2001/18/CE ainsi qu’à l’article 9, paragraphe 1, et à l’article 21, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1829/2003
1. Informations générales
1. 1. Plante/caractéristique(s): …
1. 2. Numéro de la décision d’autorisation au titre de la directive 2001/18/CE, et numéro et date du consentement au titre de la directive 2001/18/CE: …
1. 3. Numéro de la décision d’autorisation et date de l’autorisation au titre du règlement (CE) no 1829/2003: …
1. 4. Identificateur unique: …
1. 5. Période de surveillance du xx/xx/xx au xx/xx/xx
1. 6. D’autres rapports de surveillance ont été fournis pour
Importation et transformation
Oui
Non
Denrée alimentaire/aliment pour animaux
Oui
Non
2. Synthèse
3. Résultats de la surveillance
Les champs suivants doivent être remplis conformément à l’appendice 2.
3. 1. Surveillance générale
3. 1.1. Description de la surveillance générale
3. 1.2. Précisions sur les réseaux de surveillance utilisés pour surveiller les effets sur l’environnement au cours de la surveillance générale et description des autres méthodes
3. 1.3. Précisions sur les informations et/ou formations fournies aux opérateurs et utilisateurs, etc.
3. 1.4. Résultats de la surveillance générale
3. 1.5. Informations complémentaires
3. 1.6. Inventaire des publications évaluées par les pairs – appendice
3. 2. Surveillance spécifique (cas par cas)
3. 2.1. Description et résultats de la surveillance spécifique (le cas échéant)
3. 2.2. Surveillance et rapport sur les effets néfastes résultant de la dissémination accidentelle (le cas échéant)
3. 3. Observations finales
4. Résumé des résultats et conclusions
5. Adaptation du plan de surveillance et de la méthodologie associée pour les années à venir
Signature: …
Date: …