Décision (CELEX 32009D0777) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0777)
RattachementDécision (CELEX 32009D0777)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0777)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0777)EUR-Lex →

L’huile extraite de la microalgue Ulkenia sp., dont les caractéristiques figurent à l’annexe I, peut être mise sur le marché communautaire en tant que nouvel ingrédient alimentaire, pour les usages et dans les teneurs maximales exposées à l’annexe II.

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