Décision (CELEX 32009D0777) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0777)
RattachementDécision (CELEX 32009D0777)
Versionacte d'origine du 21/10/2009 (CELEX 32009D0777)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32009D0777)EUR-Lex →

(1) Le 4 novembre 2004, la société Lonza Ltd (anciennement «Nutrinova») a demandé aux autorités compétentes d’Allemagne d’autoriser une extension des usages de l’huile extraite de la microalgue Ulkenia sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire.

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