Décision (CELEX 32009D0777) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0777)
RattachementDécision (CELEX 32009D0777)
Versionacte d'origine du 21/10/2009 (CELEX 32009D0777)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32009D0777)EUR-Lex →

(2) Le 9 février 2005, l’organisme allemand compétent en matière d’évaluation des denrées alimentaires a rendu son rapport d’évaluation initiale. Dans ce rapport, l’organisme concluait que l’extension des usages de l’huile extraite de la microalgue Ulkenia sp. risquait d’entraîner une hausse inacceptable des apports en DHA (acide docosahexaénoïque).

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