(5) Dans leurs objections, les États membres ont fait part de leurs inquiétudes à propos des niveaux d’apport élevés en acides gras oméga-3, et en particulier en DHA (acide docosahexaénoïque).
Décision (CELEX 32009D0777) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0777)
RattachementDécision (CELEX 32009D0777)
Versionacte d'origine du 21/10/2009 (CELEX 32009D0777)
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