Décision (CELEX 32009D0789) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0789)
RattachementDécision (CELEX 32009D0789)
Versionacte d'origine du 26/10/2009 (CELEX 32009D0789)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32009D0789)EUR-Lex →

(1) Les spécifications applicables aux écrans d’ordinateurs devraient être révisées, et partant l’annexe C de l’accord modifiée, afin de garantir que les consommateurs puissent identifier les produits efficaces d’un point de vue énergétique.

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