Décision (CELEX 32009D0827) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0827)
RattachementDécision (CELEX 32009D0827)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0827)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0827)EUR-Lex →

Les graines de Chia (Salvia hispanica) et les graines de Chia broyées, telles qu’elles sont décrites en annexe, peuvent être mises sur le marché communautaire en tant que nouvel ingrédient alimentaire à utiliser dans les produits de la boulangerie, à raison d’une teneur maximale de 5 % de graines de Chia (Salvia hispanica).

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