Décision (CELEX 32009D0827) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0827)
RattachementDécision (CELEX 32009D0827)
Versionacte d'origine du 13/10/2009 (CELEX 32009D0827)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32009D0827)EUR-Lex →

(5) L’EFSA a émis son second avis sur la sécurité des graines de Chia (Salvia hispanica) et des graines broyées, en tant qu’ingrédient alimentaire, le 13 mars 2009.

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