(121) Cette estimation porte sur les capacités réelles, en prenant en considération des facteurs comme les temps d’arrêts consacrés aux réparations et à l’entretien des machines (le temps maximal de leur exploitation a été évalué à 61 % du temps total théorique) ainsi que des facteurs propres à la technique de l’héliogravure.
Décision (CELEX 32009D0837) · Article
Article considérant 121
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0837)
RattachementDécision (CELEX 32009D0837)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0837)
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