(122) Ainsi, les cylindres des presses d’héliogravure ont une longueur maximum précise, liée à la largeur de la bobine de papier utilisée, qui correspond à son tour à une quantité donnée de pages imprimées standard (dans le cas des machines utilisées par le bénéficiaire, le cylindre le plus large permet l’impression d’un maximum de […] pages standard). Un cylindre d’une longueur déterminée permet l’impression d’une quantité très précise de magazines/catalogues (dans le cas d’un cylindre d’une circonférence de […], tel que celui utilisé dans l’établissement couvert par l’aide, cela équivaut à […] pages).
Décision (CELEX 32009D0837) · Article
Article considérant 122
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0837)
RattachementDécision (CELEX 32009D0837)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0837)
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