(54) Les données de Cepiprint concernent la consommation de papier servant à imprimer des magazines et des catalogues en offset et en héliogravure. Ces statistiques font état d’une croissance de 1 % en 2002, par rapport à 2001. La Pologne a retenu une croissance identique de 1 % pour l’héliogravure, afin de compléter les données pour la période 2002-2006 et de suppléer à l’absence de données pour 2001.
Décision (CELEX 32009D0837) · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0837)
RattachementDécision (CELEX 32009D0837)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0837)
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