Décision (CELEX 32009D0837) · Article

Article considérant 64

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0837)
RattachementDécision (CELEX 32009D0837)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0837)
RéférenceConsidérant 64 de la décision (CELEX 32009D0837)EUR-Lex →

(64) Pour la période 2008-2009, des estimations prudentes, ne prenant en considération que les commandes déjà confirmées par les clients et deux autres commandes se trouvant à un stade très avancé de négociation, aboutissent à une ventilation de [85-90] % pour les magazines et [10-15] % pour les catalogues et encarts. La seconde variante pour les années 2008/2009 se fondait sur l’hypothèse que les commandes de la seconde moitié de cette période atteindraient le même niveau que celles de la première moitié (approche ciblée). La part des magazines se réduirait au cours de cette période pour atteindre [80-85] %, la part des catalogues et encarts s’établissant alors à [15-20] %.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0837. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).