(56) Les dépenses liées aux véhicules, à leur entretien, à l’assurance et aux impôts sont estimées aux alentours de […] EUR par an. Cela comprend l’assurance pour chaque véhicule de […] EUR par an environ et les dépenses de matériel de […] EUR par kilomètre parcouru. L’entretien de 25 bus représente au total […] EUR par an. La location de garages d’une superficie de 1 500 m2 est de […] EUR par an.
Décision (CELEX 32009D0845) · Article
Article considérant 56
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0845)
RattachementDécision (CELEX 32009D0845)
Versionacte d'origine du 26/11/2008 (CELEX 32009D0845)
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