(11) Du 12 au 14 octobre 2009, l’OIE a organisé une conférence internationale intitulée «Un enseignement vétérinaire qui bouge pour un monde plus sûr».
Décision (CELEX 32009D0856) · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0856)
RattachementDécision (CELEX 32009D0856)
Versionacte d'origine du 27/11/2009 (CELEX 32009D0856)
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