Décision (CELEX 32009D0860) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0860)
RattachementDécision (CELEX 32009D0860)
Versionacte d'origine du 30/11/2009 (CELEX 32009D0860)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32009D0860)EUR-Lex →

(5) Un certain nombre de sujets de préoccupation ont été recensés au cours de l’évaluation de cette substance active. En particulier, il n’a pas été possible de réaliser une évaluation fiable de l’exposition des consommateurs, car les données disponibles sont insuffisantes pour déterminer la nature des résidus présents dans les produits végétaux et l’éventuel transfert de résidus contenus dans les produits d’origine animale. Ces données n’ont, en outre, pas permis de démontrer que les risques à long terme pour les mammifères, les oiseaux, les poissons et les vers de terre sont acceptables. En conséquence, il n’a pas été possible, sur la base des informations disponibles, de déterminer si le triazoxide satisfaisait aux conditions d’inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0860. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).