Directive 2009/8/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2009/8/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2009/8/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32009L0008)
RéférenceAnnexe de la directive 2009/8/CEEUR-Lex →

Les point suivants sont insérés à l’annexe I de la directive 2002/32/CE:

| «Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %

|

1. Lasalocide sodium

| Matières premières des aliments des animaux | 1,25

| Aliments composés pour |

|

— chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 1,25

|

— poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait),

| 1,25

|

— autres espèces animales.

| 3,75

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée. |

|

2. Narasine

| Matières premières des aliments des animaux | 0,7

| Aliments composés pour |

|

— dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 0,7

|

— poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait),

| 0,7

|

— autres espèces animales.

| 2,1

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasine n'est pas autorisée. |

|

3. Salinomycine sodium

| Matières premières des aliments des animaux | 0,7

| Aliment composé pour |

|

— équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines),

| 0,7

|

— poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait),

| 0,7

|

— autres espèces animales.

| 2,1

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée. |

|

4. Monensine sodium

| Matières premières des aliments des animaux | 1,25

| Aliments composés pour |

|

— équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines),

| 1,25

|

— poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait),

| 1,25

|

— autres espèces animales.

| 3,75

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensine sodium n'est pas autorisée. |

|

5. Semduramicine sodium

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,25

| Aliments composés pour |

|

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 0,25

|

— poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait),

| 0,25

|

— autres espèces animales.

| 0,75

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée. |

|

6. Maduramicine ammonium alpha

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,05

| Aliments composés pour |

|

— équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (>16 semaines),

| 0,05

|

— poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait),

| 0,05

|

— autres espèces animales.

| 0,15

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée. |

|

7. Chlorhydrate de robénidine

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,7

| Aliments composés pour |

|

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 0,7

|

— poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait),

| 0,7

|

— autres espèces animales.

| 2,1

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée. |

|

8. Décoquinate

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,4

| Aliments composés pour |

|

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 0,4

|

— poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait),

| 0,4

|

— autres espèces animales.

| 1,2

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée. |

|

9. Bromhydrate d'halofuginone

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,03

| Aliments composés pour |

|

— oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (>12 semaines),

| 0,03

|

— poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait),

| 0,03

|

— autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines).

| 0,09

| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée. |

|

10. Nicarbazine

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,5

| Aliments composés pour |

|

— équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

| 0,5

|

— poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait),

| 0,5

|

— autres espèces animales.

| 1,5

| Prélémanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée. |

|

11. Diclazuril

| Matières premières des aliments pour animaux | 0,01

| Aliments composés pour |

|

— oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines),

| 0,01

|

— lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait),

| 0,01

|

— autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines).

| 0,03

| Prélémanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée. |

Aller plus loin

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