Directive 2009/30/CE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/06/2016 (consolidation EUR-Lex 02009L0030-20160610, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/04/2009).

TexteDirective 2009/30/CE
IntituléANNEXE III — DÉROGATION CONCERNANT LA PRESSION DE VAPEUR AUTORISÉE POUR L’ESSENCE CONTENANT DU BIOÉTHANOL
RattachementDirective 2009/30/CE
VersionConsolidée au 10/06/2016 (CELEX 02009L0030-20160610)
RéférenceAnnexe III de la directive 2009/30/CEEUR-Lex →

| Teneur en bioéthanol (% v/v) | Dépassement autorisé de la pression de vapeur prescrite (kPa)

| 0 | 0

| 1 | 3,65

| 2 | 5,95

| 3 | 7,20

| 4 | 7,80

| 5 | 8,0

| 6 | 8,0

| 7 | 7,94

| 8 | 7,88

| 9 | 7,82

| 10 | 7,76

Lorsque la teneur en bioéthanol est comprise entre deux valeurs indiquées dans le tableau, le dépassement autorisé de la pression de vapeur prescrite est déterminé par interpolation linéaire à partir des dépassements indiqués pour la teneur en bioéthanol immédiatement supérieure et pour la teneur immédiatement inférieure.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009L0030-20160610. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).