Directive 2009/42/CE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2012 (consolidation EUR-Lex 02009L0042-20120101, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/05/2009).

TexteDirective 2009/42/CE
IntituléANNEXE III
RattachementDirective 2009/42/CE
VersionConsolidée au 01/01/2012 (CELEX 02009L0042-20120101)
RéférenceAnnexe III de la directive 2009/42/CEEUR-Lex →

NST 2007

| Division

| Description

| 01

| Produits de l’agriculture, de la chasse et de la forêt; poissons et autres produits de la pêche

| 02

| Houille et lignite; pétrole brut et gaz naturel

| 03

| Minerais métalliques et autres produits d’extraction; tourbe; minerais d’uranium et thorium

| 04

| Produits alimentaires, boissons et tabac

| 05

| Textiles et produits textiles; cuir et articles en cuir

| 06

| Bois et produits du bois et du liège (hormis les meubles); vannerie et sparterie, pâte à papier, papier et articles en papier, produits imprimés ou supports enregistrés

| 07

| Coke et produits pétroliers raffinés

| 08

| Produits chimiques et fibres synthétiques, produits en caoutchouc ou en plastique; produits des industries nucléaires

| 09

| Autres produits minéraux non métalliques

| 10

| Métaux de base, produits du travail des métaux, sauf machines et matériels

| 11

| Machines et matériel n.c.a., machines de bureau et matériel informatique; machines et appareils électriques, n.c.a.; équipements de radio, de télévision et de communication; instruments médicaux, de précision et d’optique; montres, pendules et horloges

| 12

| Matériel de transport

| 13

| Meubles et autres articles manufacturés n.c.a.

| 14

| Matières premières secondaires; déchets de voirie et autres déchets

| 15

| Courrier, colis

| 16

| Équipement et matériels utilisés dans le transport de marchandises

| 17

| Marchandises transportées dans le cadre de déménagements (biens d’équipement ménager et mobilier de bureau), bagages transportés séparément des passagers; véhicules automobiles transportés pour réparation; autres biens non marchands n.c.a.

| 18

| Marchandises groupées: mélange de types de marchandises qui sont transportées ensemble

| 19

| Marchandises non identifiables; marchandises qui, pour une raison ou pour une autre, ne peuvent pas être identifiées et ne peuvent donc pas être classées dans l’un des groupes 1 à 16.

| 20

| Autres marchandises, n.c.a.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009L0042-20120101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).