Directive 2009/42/CE · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2012 (consolidation EUR-Lex 02009L0042-20120101, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/05/2009).

TexteDirective 2009/42/CE
IntituléANNEXE VI
RattachementDirective 2009/42/CE
VersionConsolidée au 01/01/2012 (CELEX 02009L0042-20120101)
RéférenceAnnexe VI de la directive 2009/42/CEEUR-Lex →

NOMENCLATURE DU TYPE DE NAVIRE (ICST-COM)

|

| Type

| Catégories incluses dans chaque type de navire

| 10

| Vracs liquides

|

Pétrolier

Navire-citerne pour produits chimiques

Transporteur de gaz liquéfié

Chaland-citerne

Autres navires-citernes

| 20

| Vracs secs

|

Pétrolier/vraquier

Vraquier

| 31

| Conteneur

| Porte-conteneurs intégral

| 32

| Transporteur spécialisé

|

Porte-barges

Transporteur de produits chimiques

Transporteur de combustibles irradiés

Transporteur de bétail

Transporteur de véhicules

Autre transporteur spécialisé

| 33

| Marchandises générales, non spécialisées

|

Navire frigorifique

Navire pour manutention par roulage et pour passagers

Porte-conteneurs à manutention par roulage

Autre fret à manutention par roulage

Transporteur mixte marchandises générales/passagers

Transporteur mixte marchandises générales/conteneurs

Transporteur de marchandises générales à un seul pont

Transporteur de marchandises générales à plusieurs ponts

| 34

| Barge/chaland pour cargaisons sèches

|

Barge pontée

Barge à déversoir

Barge portée

Barge/chaland ouvert pour cargaisons sèches

Barge/chaland couvert pour cargaisons sèches

Autres barges/chalands pour cargaisons sèches n.c.a.

| 35

| Passagers

| Passagers (sauf passagers de navires de croisière)

| 36

| Passagers de navires de croisière

| Navires de croisière uniquement

| 41

| Pêche

|

Bateau de pêche

Navire-usine pour le traitement du poisson

| 42

| Activités off shore

|

Forage et exploitation

Ravitaillement

| 43

| Remorqueurs

|

Remorqueurs

Pousseurs

| 49

| Divers

|

Dragueurs

Recherche/exploration

Autres navires et bateaux n.d.a.

| XX

| Inconnu

| Type de navire inconnu

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009L0042-20120101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).