1. Pour assurer une utilisation en toute sécurité, les avertissements donnés aux fins de l’article 10, paragraphe 2, spécifient les limites d’utilisation appropriées, conformément à la partie A de l’annexe V.
En ce qui concerne les catégories de jouets énumérées dans la partie B de l’annexe V, les avertissements qui y figurent sont pris en compte. Les avertissements visés aux points 2 à 10 de la partie B de l’annexe V sont utilisés tels quels.
Aucun des avertissements spécifiques établis dans la partie B de l’annexe V ne peut être apposé, si ces avertissements sont en contradiction avec l’utilisation à laquelle le jouet est destiné de par ses fonctions, ses dimensions ou ses caractéristiques.
2. Le fabricant indique les avertissements de manière clairement visible, facilement lisible, aisément compréhensible et précise sur le jouet, sur une étiquette apposée ou sur l’emballage et, le cas échéant, dans les instructions d’utilisation qui accompagnent le jouet. Les petits jouets vendus sans emballage portent directement le marquage des avertissements appropriés.
Les avertissements sont précédés du mot «attention».
Les avertissements qui déterminent la décision d’achat du jouet, par exemple ceux spécifiant l’âge minimum et l’âge maximum des utilisateurs, et les autres avertissements applicables visés à l’annexe V, figurent sur l’emballage de vente ou figurent de manière clairement visible pour le consommateur avant l’achat, y compris lorsque l’achat est effectué en ligne.
3. Conformément à l’article 4, paragraphe 7, un État membre peut, sur son territoire, préciser que les avertissements et les consignes de sécurité sont libellés dans une ou plusieurs langues, qu’il lui appartient de déterminer, facilement compréhensibles pour les consommateurs.