AVERTISSEMENTS
(visés à l’article 11)
PARTIE A
AVERTISSEMENTS GÉNÉRAUX
Les limites concernant l’utilisateur visées à l’article 11, paragraphe 1, comprennent au moins un âge minimum ou maximum et, le cas échéant, les aptitudes de l’utilisateur, un poids minimum ou maximum, ainsi que la nécessité de veiller à ce que le jouet soit utilisé sous la surveillance d’un adulte.
PARTIE B
AVERTISSEMENTS SPÉCIFIQUES ET INDICATIONS DES PRÉCAUTIONS D’EMPLOI POUR CERTAINES CATÉGORIES DE JOUETS
1. Jouets non destinés à l’usage d’enfants de moins de 36 mois
Les jouets qui sont susceptibles de présenter un danger pour les enfants de moins de 36 mois doivent s’accompagner d’un avertissement, tel que: «Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois» ou «Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans», ou un avertissement sous la forme du graphique suivant:
Ces avertissements s’accompagnent d’une brève indication, qui peut figurer dans la notice d’emploi, sur le danger précis justifiant cette précaution.
Le présent point ne s’applique pas aux jouets qui, en raison de leurs fonctions, dimensions, caractéristiques, propriétés ou autres éléments probants, ne sont manifestement pas susceptibles d’être destinés aux enfants de moins de 36 mois.
2. Jouets d’activité
Les jouets d’activité portent l’avertissement suivant:
«Réservé à un usage familial».
Les jouets d’activité attachés à une traverse et, le cas échéant, d’autres jouets d’activité sont accompagnés d’une notice d’emploi attirant l’attention sur la nécessité d’effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus importantes (suspensions, attaches, fixation au sol, etc.) et précisant que, en cas d’omission de ces contrôles, le jouet pourrait présenter des risques de chute ou de renversement.
Des instructions doivent également être données sur la façon correcte de les assembler, en indiquant les parties qui peuvent présenter des dangers si l’assemblage n’est pas correct. Des informations précises sur la surface appropriée sur laquelle placer le jouet, doivent être fournies.
3. Jouets fonctionnels
Les jouets fonctionnels portent l’avertissement suivant:
«À utiliser sous la surveillance d’un adulte».
Ils sont, en outre, accompagnés d’une notice d’emploi mentionnant les instructions de fonctionnement ainsi que les précautions à suivre par l’utilisateur, avec l’avertissement qu’en cas d’omission de ces précautions, celui-ci s’expose aux dangers propres, à préciser, de l’appareil ou produit dont le jouet constitue un modèle réduit ou une imitation. Doit également être indiqué que le jouet doit être maintenu hors de la portée d’enfants d’un certain âge, lequel doit être précisé par le fabricant.
4. Jouets chimiques
Sans préjudice de l’application des dispositions prévues par la législation communautaire applicable à la classification, l’emballage et l’étiquetage de certaines substances et mélanges dangereux, la notice d’emploi des jouets contenant, en tant que tels, ces substances ou mélanges, porte l’indication du caractère dangereux de ceux-ci et des précautions à prendre par les utilisateurs afin d’éviter les dangers s’y rapportant à préciser de manière concise selon le type de jouet. Doivent également être mentionné les soins de première urgence à donner en cas d’accidents graves dus à l’utilisation de ce type de jouets. Doit également être indiqué que ces jouets doivent être maintenus hors de la portée d’enfants d’un certain âge, lequel doit être précisé par le fabricant.
Outre les indications prévues au premier alinéa, les jouets chimiques doivent porter sur l’emballage l’avertissement suivant:
«Ne convient pas aux enfants de moins de ans. À utiliser sous la surveillance d’un adulte».
Sont notamment considérés comme «jouets chimiques»: les boîtes d'expériences chimiques, les boîtes d'inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramique, émaillage, photographie et jouets analogues qui provoquent une réaction chimique ou une modification analogue de la substance en cours d'utilisation.
5. Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, trottinettes et bicyclettes pour enfants
Ces jouets, s’ils sont présentés à la vente comme jouets, portent les avertissements suivants:
«À utiliser avec équipement de protection. Ne pas utiliser sur la voie publique».
En outre, la notice d’emploi rappelle que l’utilisation du jouet doit se faire avec prudence, étant donné qu’elle exige beaucoup d’adresse, afin d’éviter des accidents, par chutes ou collisions, de l’utilisateur et des tiers. Des indications concernant l’équipement de protection conseillé (casques, gants, genouillères, coudières, etc.) doivent également être données.
6. Jouets aquatiques
Les jouets aquatiques portent l’avertissement suivant:
«À n’utiliser qu’en eau où l’enfant a pied et sous la surveillance d’un adulte».
7. Jouets contenus dans les denrées alimentaires
Les jouets contenus dans les denrées alimentaires ou qui y sont mélangés portent l’avertissement suivant:
«Contient un jouet. La surveillance d’un adulte est recommandée».
8. Imitations de masques protecteurs et de casques
Les imitations de masques protecteurs et de casques doivent comporter l’avertissement suivant:
«Ce jouet n’assure pas une protection.».
9. Jouets destinés à être suspendus au-dessus d'un berceau, d'un parc ou d'une poussette au moyen de fils, de cordes, d'élastiques ou de sangles
Les jouets destinés à être suspendus au-dessus d'un berceau, d'un parc ou d'une poussette au moyen de fils, de cordes, d'élastiques ou de sangles, portent l'avertissement ci-après sur l’emballage et cet avertissement est également indiqué de manière permanente sur le jouet:
«Afin d’éviter tout risque d’étranglement, ôter le jouet dès que l’enfant tente de se mettre à quatre pattes ou de ramper».
10. Emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jouets gustatifs
L’emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux gustatifs contenant les substances parfumantes visées aux points 41 à 55 de la liste figurant au point 11, premier alinéa, de la partie III de l’annexe II et les substances parfumantes visées aux points 1 à 11 de la liste figurant au troisième alinéa de ce point comportent l’avertissement suivant:
«Contient des substances parfumantes susceptibles de causer des allergies».