Directive 2009/74/CE · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/06/2009, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02009L0074-20090704 du 04/07/2009, la plus récente en français).

TexteDirective 2009/74/CE
IntituléModification de la directive 66/402/CEE
RattachementDirective 2009/74/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 02009L0074-20090704)
Référencearticle 2 de la directive 2009/74/CEEUR-Lex →

La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:

1) L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:

a) la mention commençant par «Avena sativa» est remplacée par les mentions suivantes:

«Avena nuda L. — Avoine nue

Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) — Avoine cultivée et avoine byzantine

Avena strigosa Schreb. — Avoine maigre, avoine rude»;

b) la mention commençant par «× Triticosecale» est remplacée par la mention suivante:

«×Triticosecale Wittm. ex A. Camus — Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale»;

c) dans la mention commençant par «Triticum aestivum», les termes «Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol.» sont remplacés par les termes «Triticum aestivum L.»;

d) dans la mention commençant par «Sorghum sudanense», les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf.» sont remplacés par les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf»;

e) la mention «Sorghum bicolor (L) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf. — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho et l’herbe du Soudan» est remplacée par la mention suivante:

«Sorghum bicolor (L.) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho bicolore et l’herbe du Soudan».

2) Les annexes I, II et III de la directive 66/402/CEE sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009L0074-20090704. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).