Version d'origine : acte du 26/06/2009, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02009L0074-20090704 du 04/07/2009, la plus récente en français).
Référencearticle 4 de la directive 2009/74/CEEUR-Lex →
La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:
1) L’article 2, paragraphe 1, point b), est modifié comme suit:
a) dans la mention commençant par «Brassica juncea», les termes «Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson» sont remplacés par les termes «Brassica juncea (L.) Czern.»;
b) dans la mention commençant par «Brassica nigra», les termes «Brassica nigra (L.) Koch» sont remplacés par les termes «Brassica nigra (L.) W.D.J. Koch»;
c) la mention commençant par «Papaver somniferum» est remplacée par la mention suivante:
«Papaver somniferum L. — Œillette».
2) Les annexes I, II et III de la directive 2002/57/CE sont modifiées conformément à la partie D de l’annexe de la présente directive.
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.