MATÉRIEL VISUEL ET AUDITIF DE CARACTÈRE ÉDUCATIF, SCIENTIFIQUE OU CULTUREL
| Code NC | Désignation des marchandises
| 370400 | Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés:
| ex37040010 |
– Plaques, pellicules et films:
— Films cinématographiques, positifs, de caractère éducatif, scientifique ou culturel
| ex3705 |
Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques:
— de caractère éducatif, scientifique ou culturel
| 3706 | Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son:
| 370610 |
– d’une largeur de 35 mm ou plus:
– – autres:
| ex37061099 |
– – – autres positifs:
— Films d’actualités (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d’actualité à l’époque de l’importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet
— Films d’archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d’actualité
— Films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes
— non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel
| 370690 |
– autres:
– – autres:
– – – autres positifs:
| ex37069051 |
— Films d’actualités (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d’actualité à l’époque de l’importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet
| ex37069091 |
— Films d’archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d’actualité
| ex37069099 |
— Films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes
— non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel
| 4911 |
autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies:
– autres:
| 491199 | – – autres:
| ex49119900 |
– – – autres:
— Microcartes ou autres supports utilisés par les services d’information et de documentation par ordinateur de caractère éducatif, scientifique ou culturel
— Tableaux muraux destinés exclusivement à la démonstration et à l’enseignement
| ex8523 |
Disques, bandes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l’exclusion des produits du chapitre 37:
— de caractère éducatif, scientifique ou culturel
| ex902300 |
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois:
— Modèles, maquettes et tableaux muraux de caractère éducatif, scientifique ou culturel destinés exclusivement à la démonstration et à l’enseignement
— Maquettes ou modèles visuels réduits de concepts abstraits tels que structures moléculaires ou formules mathématiques
| Divers |
Hologrammes pour projection par laser
Jeux multimédia
Matériel d’enseignement programmé, y compris sous la forme de présentoirs, accompagné de matériel imprimé correspondant