1. Calcul du capital de solvabilité requis de base
Le capital de solvabilité requis de base («SCR de base») défini à l'article 104, paragraphe 1, se calcule comme suit:
SCR de basei,jCorri,j SCRi SCRj
où SCRi représente le module de risque i et SCRj le module de risque j, et où «i,j» indique que la somme des différents termes doit couvrir toutes les combinaisons possibles de i et j. Dans le calcul, SCRi et SCRj sont remplacés par:
— SCR non-vie, qui représente le module «risque de souscription en non-vie»;
— SCR vie, qui représente le module «risque de souscription en vie»;
— SCR santé, qui représente le module «risque de souscription en santé»;
— SCR marché, qui représente le module «risque de marché»;
— SCR défaut, qui représente le module «risque de contrepartie».
Le facteur Corr i,j représente l'élément figurant dans la ligne i et la colonne j de la matrice de corrélation suivante:
|
j
i
| Marché | Défaut | Vie | Santé | Non-vie
| Marché | 1 | 0,25 | 0,25 | 0,25 | 0,25
| Défaut | 0,25 | 1 | 0,25 | 0,25 | 0,5
| Vie | 0,25 | 0,25 | 1 | 0,25 | 0
| Santé | 0,25 | 0,25 | 0,25 | 1 | 0
| Non-vie | 0,25 | 0,5 | 0 | 0 | 1
2. Calcul du module «risque de souscription en non-vie»
Le module «risque de souscription en non-vie» défini à l'article 105, paragraphe 2, se calcule comme suit:
SCRnon-viei,jCorri,j SCRi SCRj
où SCRi représente le sous-module i et SCRj le sous-module j, et où «i,j» indique que la somme des différents termes doit couvrir toutes les combinaisons possibles de i et j. Dans le calcul, SCRi et SCRj sont remplacés par:
— SCR primes et réserve non-vie, qui représente le sous-module «risque de primes et réserve en non-vie»;
— SCR catastrophe non-vie, qui représente le sous-module «risque de catastrophe en non-vie».
3. Calcul du module «risque de souscription en vie»
Le module «risque de souscription en vie» défini à l'article 105, paragraphe 3, se calcule comme suit:
SCRviei,jCorri,j SCRi SCRj
où SCRi représente le sous-module i et SCRj le sous-module j, et où «i,j» indique que la somme des différents termes doit couvrir toutes les combinaisons possibles de i et j. Dans le calcul, SCRi et SCRj sont remplacés par:
— SCR mortalité, qui représente le sous-module «risque de mortalité»;
— SCR longévité, qui représente le sous-module «risque de longévité»;
— SCR invalidité, qui représente le sous-module «risque d'invalidité – de morbidité»;
— SCR dépenses vie, qui représente le sous-module «risque de dépenses en vie»;
— SCR révision, qui représente le sous-module «risque de révision»;
— SCR cessation, qui représente le sous-module «risque de cessation»;
— SCR catastrophe vie, qui représente le sous-module «risque de catastrophe en vie».
4. Calcul du module «risque de marché»
Structure du module «risque de marché»
Le module «risque de marché» défini à l'article 105, paragraphe 5, se calcule comme suit:
SCRmarchéi,jCorri,j SCRi SCRj
où SCRi représente le sous-module i et SCRj le sous-module j, et où «i,j» indique que la somme des différents termes doit couvrir toutes les combinaisons possibles de i et j. Dans le calcul, SCRi et SCRj sont remplacés par:
— SCR taux d'intérêt, qui représente le sous-module «risque de taux d'intérêt»;
— SCR actions, qui représente le sous-module «risque sur actions»;
— SCR actifs immobiliers, qui représente le sous-module «risque sur actifs immobiliers»;
— SCR marge, qui représente le sous-module «risque lié à la marge»;
— SCR concentrations, qui représente le sous-module «concentrations du risque de marché»;
— SCR change, qui représente le sous-module «risque de change».