Directive 2009/141/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/11/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2009/141/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2009/141/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32009L0141)
RéférenceAnnexe de la directive 2009/141/CEEUR-Lex →

L’annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée comme suit:

1) Le point 1 – Arsenic – est remplacé par le texte suivant:

| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3)

|

«1. Arsenic

| Matières premières des aliments pour animaux, avec les exceptions suivantes: | 2

|

— farines d’herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

| 4

|

— tourteaux de pression de palmiste

| 4

|

— phosphates et algues marines calcaires

| 10

|

— carbonate de calcium

| 15

|

— oxyde de magnésium

| 20

|

— aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d’autres animaux marins, poisson compris

| 25

|

— farine d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines

| 40

| Particules de fer employées comme traceur | 50

| Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, avec les exceptions suivantes: | 30

|

— sulfate de cuivre pentahydraté et carbonate de cuivre

| 50

|

— oxyde de zinc, oxyde de manganèse et oxyde de cuivre

| 100

| Aliments complets, avec l’exception suivante: | 2

|

— aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

| 10

| Aliments complémentaires, avec l’exception suivante: | 4

|

— aliments minéraux

| 12

2) Le point 10 – Théobromine – est remplacé par le texte suivant:

| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3)

|

«10. Théobromine

| Aliments complets, avec les exceptions suivantes: | 300

|

— aliments complets pour porcs

| 200

|

— aliments complets pour chiens, lapins, chevaux et animaux à fourrure

| 50»

3) Le point 14 – Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucocides ou autres substances toxiques – est remplacé par le texte suivant:

| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3)

|

«14. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucocides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble:

| Tous les aliments | 3 000

| Datura spp. | | 1 000»

4) Le point 15, Ricin — Ricinus communis L., est remplacé par le texte suivant:

| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3)

|

«15. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation, isolément ou ensemble.

| Tous les aliments | 10

5) Le point 34, Croton — Croton tiglium L., est supprimé.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009L0141. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).