Directive 2009/141/CE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2009/141/CE
RattachementDirective 2009/141/CE
Versionacte d'origine du 23/11/2009 (CELEX 32009L0141)
RéférenceConsidérant 5 de la directive 2009/141/CEEUR-Lex →

(5) Comme la méthode d’extraction a parfois une influence significative sur le résultat analytique de la teneur en arsenic total, il convient de préciser la procédure d’extraction de référence à utiliser lors des contrôles officiels.

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