Directive 2009/141/CE · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2009/141/CE
RattachementDirective 2009/141/CE
Versionacte d'origine du 23/11/2009 (CELEX 32009L0141)
RéférenceConsidérant 9 de la directive 2009/141/CEEUR-Lex →

(9) En ce qui concerne la ricine de Ricinus communis L., l’EFSA a conclu, dans son avis du 10 juin 2008, qu’en raison des effets toxiques similaires des toxines de Ricinus communis L. (ricine), Croton tiglium L. (crotine) et Abrus precatorius L. (abrine), il convenait d’étendre à Croton tiglium L. et à Abrus precatorius L., isolément ou ensemble, la portée des teneurs maximales établies pour Ricinus communis L. à l’annexe I de la directive 2002/32/CE.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009L0141. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).