Règlement (CE) n° 20/2009 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 20/2009
RattachementRèglement (CE) n° 20/2009
Versionacte d'origine du 13/01/2009 (CELEX 32009R0020)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 20/2009EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 365/2008 de la Commission du 23 avril 2008 portant adoption du programme de modules ad hoc, couvrant les années 2010, 2011 et 2012, pour l’enquête par sondage sur les forces de travail prévue par le règlement (CE) no 577/98 du Conseil comporte un module ad hoc sur la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale.

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