Règlement (CE) n° 73/2009 · Article

Article annexe V

Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2013 au 31 décembre 2013.

Acte ABROGÉ : en vigueur jusqu'au 31/12/2013 inclus ; abrogé par Règlement n° 1307/2013 (CELEX 32013R1307). Version consolidée au 01/07/2013 (consolidation EUR-Lex 02009R0073-20130701, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/01/2009). Version applicable du 01/07/2013 au 31/12/2013 inclus (CELEX 02009R0073-20130701).

TexteRèglement (CE) n° 73/2009
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement (CE) n° 73/2009
VersionConsolidée au 01/07/2013 (CELEX 02009R0073-20130701)
RéférenceAnnexe V du règlement (CE) n° 73/2009 (version du 1er juillet 2013)EUR-Lex →

Liste des céréales visées à l'article 9, paragraphe 3

| Code NC | Désignation

| Céréales |

| 1001 10 00 | Blé dur

| 1001 90 | Froment (blé) et méteil autres que le blé dur

| 1002 00 00 | Seigle

| 1003 00 | Orge

| 1004 00 00 | Avoine

| 1005 | Maïs

| 1007 00 | Sorgho à grains

| 1008 | Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

| 0709 90 60 | Maïs doux

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009R0073-20130701. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).