Règlement (CE) n° 216/2009 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/01/2014 (consolidation EUR-Lex 02009R0216-20140110, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/03/2009).

TexteRèglement (CE) n° 216/2009
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (CE) n° 216/2009
VersionConsolidée au 10/01/2014 (CELEX 02009R0216-20140110)
RéférenceAnnexe III du règlement (CE) n° 216/2009EUR-Lex →

A. ATLANTIQUE CENTRE-EST (principale zone de pêche 34)

B. MÉDITERRANÉE ET MER NOIRE (principale zone de pêche 37)

C. ATLANTIQUE SUD-OUEST (principale zone de pêche 41)

D. ATLANTIQUE SUD-EST (principale zone de pêche 47)

E. OCÉAN INDIEN OUEST (principale zone de pêche 51)

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