Règlement (CE) n° 217/2009 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/01/2014 (consolidation EUR-Lex 02009R0217-20140110, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/03/2009).

TexteRèglement (CE) n° 217/2009
IntituléANNEXE II — ZONES STATISTIQUES DE PÊCHE DE L'ATLANTIQUE DU NORD-OUEST POUR LESQUELLES DES DONNÉES DOIVENT ÊTRE COMMUNIQUÉES
RattachementRèglement (CE) n° 217/2009
VersionConsolidée au 10/01/2014 (CELEX 02009R0217-20140110)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 217/2009EUR-Lex →

Sous-zone 0

Division 0 A

Division 0 B

Sous-zone 1

Division 1 A

Division 1 B

Division 1 C

Division 1 D

Division 1 E

Division 1 F

Division 1 NK (non connue)

Sous-zone 2

Division 2 G

Division 2 H

Division 2 J

Division 2 NK (non connue)

Sous-zone 3

Division 3 K

Division 3 L

Division 3 M

Division 3 N

Division 3 O

Division 3 P

Sous-division 3 P n

Sous-division 3 P s

Division 3 NK (non connue)

Sous-zone 4

Division 4 R

Division 4 S

Division 4 T

Division 4 V

Sous-division 4 V n

Sous-division 4 V s

Division 4 W

Division 4 X

Division 4 NK (non connue)

Sous-zone 5

Division 5 Y

Division 5 Z

Sous-division 5 Z e

Sous-unité 5 Z c

Sous-unité 5 Z u

Sous-division 5 Z w

Division 5 NK (non connue)

Sous-zone 6

Division 6 A

Division 6 B

Division 6 C

Division 6 D

Division 6 E

Division 6 F

Division 6 G

Division 6 H

Division 6 NK (non connue)

Les zones statistiques de pêche de l'Atlantique du Nord-Ouest

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009R0217-20140110. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).