Règlement (CE) n° 218/2009 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/01/2014 (consolidation EUR-Lex 02009R0218-20140110, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/03/2009).

TexteRèglement (CE) n° 218/2009
IntituléANNEXE II — Zones statistiques de pêche de l'Atlantique du Nord-Est pour lesquelles des données doivent être communiquées
RattachementRèglement (CE) n° 218/2009
VersionConsolidée au 10/01/2014 (CELEX 02009R0218-20140110)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 218/2009EUR-Lex →

Division I a du CIEM

Division I b du CIEM

Sous-division II a 1 du CIEM

Sous-division II a 2 du CIEM

Sous-division II b 1 du CIEM

Sous-division II b 2 du CIEM

Division III a du CIEM

Division III b, c du CIEM

Division IV a du CIEM

Division IV b du CIEM

Division IV c du CIEM

Sous-division V a 1 du CIEM

Sous-division V a 2 du CIEM

Sous-division V b 1 a du CIEM

Sous-division V b 1 b du CIEM

Sous-division V b 2 du CIEM

Division VI a du CIEM

Sous-division VI b 1 du CIEM

Sous-division VI b 2 du CIEM

Division VII a du CIEM

Division VII b du CIEM

Sous-division VII c 1 du CIEM

Sous-division VII c 2 du CIEM

Division VII d du CIEM

Division VII e du CIEM

Division VII f du CIEM

Division VII g du CIEM

Division VII h du CIEM

Sous-division VII j 1 du CIEM

Sous-division VII j 2 du CIEM

Sous-division VII k 1 du CIEM

Sous-division VII k 2 du CIEM

Division VIII a du CIEM

Division VIII b du CIEM

Division VIII c du CIEM

Sous-division VIII d 1 du CIEM

Sous-division VIII d 2 du CIEM

Sous-division VIII e 1 du CIEM

Sous-division VIII e 2 du CIEM

Division IX a du CIEM

Sous-division IX b 1 du CIEM

Sous-division IX b 2 du CIEM

Sous-division X a 1 du CIEM

Sous-division X a 2 du CIEM

Division X b du CIEM

Sous-division XII a 1 du CIEM

Sous-division XII a 2 du CIEM

Sous-division XII a 3 du CIEM

Sous-division XII a 4 du CIEM

Division XII b du CIEM

Division XII c du CIEM

Division XIV a du CIEM

Sous-division XIV b 1 du CIEM

Sous-division XIV b 2 du CIEM

BAL 22

BAL 23

BAL 24

BAL 25

BAL 26

BAL 27

BAL 28-1

BAL 28-2

BAL 29

BAL 30

BAL 31

BAL 32

Remarques

1. Les zones statistiques de pêche «CIEM» ont été identifiées et définies par le Conseil international pour l'exploration de la mer.

2. Les régions statistiques de pêche «BAL» ont été identifiées et définies par la Commission internationale des pêches de la Baltique.

3. Les données devront être communiquées aussi détaillées que possible. «Inconnu» et agrégats régionaux ne devraient être utilisés que lorsque l'information détaillée n'est pas disponible. Lorsque l'information détaillée est communiquée, les agrégats ne devraient pas être utilisés.

Zones statistiques de la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009R0218-20140110. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).