Article 1
Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) no 323/2009 de la Commission du 20 avril 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Wielkopolsky ser smażony (IGP), Budapesti téliszalámi (IGP)]
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 20/04/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (CE) n° 323/2009
Adopté le20 avril 2009
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 2 considérants, 1 annexe
CELEX32009R0323
Considérants (2)
(1)
(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) no 510/2006, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Wielkopolsky ser smażony» deposée par la Pologne et la demande d’enregistrement de la dénomination «Budapesti téliszalámi» déposée par la Hongrie ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
(2)
(2) Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
Classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HONGRIE
Budapesti téliszalámi (IGP)
Classe 1.3. Fromages
POLOGNE
Wielkopolsky ser smażony (IGP)