Règlement (CE) n° 403/2009 · Article

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Article en vigueur.

Version consolidée au 30/07/2015 (consolidation EUR-Lex 02009R0403-20150730, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/05/2009).

TexteRèglement (CE) n° 403/2009
RattachementRèglement (CE) n° 403/2009
VersionConsolidée au 30/07/2015 (CELEX 02009R0403-20150730)
RéférenceTexte du règlement (CE) n° 403/2009EUR-Lex →

L12020090515FRFRREG32009R0403200905141441

Règlement (CE) no 403/2009 de la Commission du 14 mai 2009 concernant l’autorisation d'une préparation de L-valine en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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